Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Ciseau
BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno, Agissant pour le compte de la société Le Nouveau Viaur en cours de formation

Numéro de dépôt :
3822568
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
Le Ciseau de BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno

Présentation de la marque Le Ciseau

Déposée le 11 avril 2011 par BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Ciseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno, Agissant pour le compte de la société Le Nouveau Viaur en cours de formation domicilié(e) 77 avenue de La Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno domicilié(e) 77 avenue de La Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

La marque Le Ciseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ciseau est expirée depuis le 11 avril 2021.

BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Les Ciseaux , Le Ciseaux , l'aurait dû être


BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno, Agissant pour le compte de la société Le Nouveau Viaur en cours de formation - 77 avenue de La Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


BODIN de SAINT-ANGE COMNÈNE Bruno - 77 avenue de La Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573479 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 20 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°630957 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708301 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Inscription le 18 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709714 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de concours ; information relatives aux soins de beauté ; instituts de beauté.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Salons de beauté ; salons de coiffure ; soins d'hygiène, d'embellissement de la personne et de beauté, chirurgie esthétique ; instituts de beauté.